Mentions Légales

1. Conditions

En accédant au site Web à l’adresse http://avenir-84.org/, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation, toutes les lois et tous les règlements applicables, et vous acceptez de vous conformer aux lois locales en vigueur. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le contenu de ce site Web est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques en vigueur.

 

2. Licence d’utilisation

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) sur le site web d’Avenir 84 pour un visionnage transitoire personnel et non commercial uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence et non d’un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous ne pouvez pas:
modifier ou copier le matériel;
utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public (commercial ou non commercial);
tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel figurant sur le site Web d’Avenir 84;
supprimer tout copyright ou toute autre mention de propriété du matériel; ou
transférer les documents à une autre personne ou les « dupliquer » sur un autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par Avenir 84 à tout moment. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de la présente licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit en format électronique ou imprimé.

3. Déni de responsabilité


Le contenu du site Web d’Avenir 84 est fourni «en l’état». Avenir 84 n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, et par la présente, rejette et annule toute autre garantie, notamment les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’une autre violation des droits.
En outre, Avenir 84 ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des informations sur son site Web ou celles qui se rapportent à ces informations ou à tout site lié à ce site.

4.Limites


Avenir 84 ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages (y compris, sans limitation, dommages liés à la perte de données ou à un profit, ou à une interruption de l’activité) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les éléments du site Web d’Avenir 84, même si Avenir 84 ou un représentant autorisé de Avenir 84 a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas de limitation des garanties implicites ni de limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

 

5. Précision des matériaux


Le matériel figurant sur le site Web d’Avenir 84 pourrait contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Avenir 84 ne garantit en aucun cas que le contenu de son site Web est exact, complet ou à jour. Avenir 84 peut modifier le contenu de son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, Avenir 84 ne s’engage pas à mettre à jour le matériel.

 

6. Liens


Avenir 84 n’a pas examiné tous les sites liés à son site web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par Avenir 84. L’utilisation de tels sites liés est aux risques et périls de l’utilisateur.

 

7. Modifications


Avenir 84 peut réviser les présentes conditions d’utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions d’utilisation.

 

8. Loi applicable


Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français et vous êtes irrévocablement soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.